Les données

Explorer les données

408 enregistrements

Périodes des données

10 résultats sur 408 - Page 18/41
[Première ] [13] [14] [15] [16] [17] 18 [19] [20] [21] [22] [23] [Dernière]
  • Natura 2000 (ZPS) en Auvergne

    MAJ le 07 / 07 / 2017
    Information Géographique
    Natura 2000 (ZPS) en Auvergne Périmètres des Zones de Protection Spéciales d'Auvergne appartenant au réseau européen Natura 2000. La directive « Oiseaux » prévoit la création de zones de protection spéciales (ZPS) qui concernent des habitats permettant la survie et la reproduction des espèces rares ou menacées ainsi que des aires de reproduction et de haltes migratoires pour l’ensemble des espèces migratrices. Une section particulière aux sites Natura 2000 dans le Code de l’environnement précise le cadre général de la désignation et de la gestion des sites Natura 2000 en France (art L. 414.1 à L. 414.7 du Code de l’Environnement).
  • Itinéraires routiers autorisés pour le transport de bois rond - Haute-Loire

    MAJ le 07 / 07 / 2017
    Information Géographique
    Routes autorisées pour le transport de bois rond en Haute-Loire, sous forme linéaire
  • Zonages des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) approuvés dans le département de l'Allier

    MAJ le 07 / 07 / 2017
    Information Géographique
    Les plans de prévention des risques technologiques(PPRT) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques autour de certains sites industriels soumis à la directive SEVESO. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques technologiques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Cette couche correspond aux zonages réglementaires des deux PPRT approuvés dans le département de l'Allier. Seul le document papier visé la préfet de département fait foi et est opposable. Le fac-similé des PPRT est disponible ici au format pdf: http://www.allier.gouv.fr/plans-de-prevention-des-risques-a485.html. Il est impératif d'utiliser cette donnée en ayant pris connaissance des autres pièces écrites disponibles dans le lien ci-dessus.
  • Localisation surfacique des Monuments Historiques - version numérisée DDT 43 - Haute-Loire

    MAJ le 07 / 07 / 2017
    Information Géographique
    Localisation surfacique des monuments historiques situés en Haute-Loire
  • Localisation des plans d’eau soumis à un Règlement Particulier de la Police de la Navigation (RPPN)

    MAJ le 07 / 07 / 2017
    Information Géographique
    Dans le département de l'Allier, onze arrêtés préfectoraux portant Règlement Particulier de Police de Navigation (RPPN) réglementent les activités de baignade et les pratiques nautiques. Les manifestations sportives sur ces plans d'eau sont soumises à accord préalable de l'Administration, l'instruction étant réalisée par la Direction Départementale des Territoires (DDT). Par ailleurs, la DDT procède chaque année à des inspections afin de vérifier, sur le terrain, le respect de cette réglementation.
  • Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Auvergne

    MAJ le 07 / 07 / 2017
    Information Géographique
    Le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élaboré de manière collective, pour un périmètre hydrographique cohérent. Il fixe des objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur, de protection quantitative et qualitative de la ressource en eau. Le projet de périmètre, accompagné d’un rapport justifiant de la cohérence hydrographique et socio-économique du périmètre proposé, est transmis pour avis par le ou les préfets aux conseils régionaux et aux conseils généraux des départements intéressés ainsi qu’à toutes les communes concernées. Le SAGE est établi par une Commission Locale de l’Eau représentant les divers acteurs du territoire. Il est doté d’une portée juridique car les décisions dans le domaine de l’eau doivent être compatibles ou rendues compatibles avec ses dispositions. Les autres décisions administratives doivent prendre en compte les dispositions des SAGE. Les SAGE doivent eux-mêmes être compatibles avec le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des eaux (SDAGE).
  • Aléas sismicité en Auvergne

    MAJ le 07 / 07 / 2017
    Information Géographique
    Le plan séisme lancé en 2005 a défini une nouvelle carte de l'aléa sismique. Sa classification varie par commune de la valeur faible à moyen pour les communes d'Auvergne.
  • Aire géographique de l'appellation d'origine protégée (AOP) Lentille verte du Puy - Haute-Loire

    MAJ le 07 / 07 / 2017
    Information Géographique
    Aire géographique des communes faisant partie de l'appellation d'origine protégée (AOP) Lentille verte du Puy.
  • Zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique de type 2 (ZNIEFF2) en Auvergne

    MAJ le 07 / 07 / 2017
    Information Géographique
    ZNIEFF est le sigle qui désigne en France une zone naturelle d’intérêt écologique, faunistique et floristique. L'inventaire des ZNIEFF est un programme d'inventaire naturaliste et scientifique lancé en 1982 par le ministère Bouchardeau chargé de l’environnement et confirmé par la loi du 12 juillet 1983 dite Loi Bouchardeau1. Il correspond au recensement d’espaces naturels terrestres remarquables dans les vingt-deux régions métropolitaines ainsi que les départements d’outre-mer. La désignation d'une ZNIEFF repose surtout sur la présence d’espèces ou d’associations d’espèces à fort intérêt patrimonial. La présence d'au moins une population d'une espèce déterminante permet de définir une ZNIEFF. C'est une des bases de hiérarchisation des enjeux du patrimoine naturel, de la stratégie nationale pour la biodiversité, des Stratégies régionales pour la biodiversité, des SCAP (Stratégie nationale de création d'aires protégées), etc. Il est notamment utilisé pour les études d'impact et l'évaluation environnementale.
  • Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Clermont-Ferrand - Riom - Carte de synthèse tout type d'aléas et de risque

    MAJ le 07 / 07 / 2017
    Information Géographique
    Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Clermont-Ferrand - Riom et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique. Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).
10 résultats sur 408 - Page 18/41
[Première ] [13] [14] [15] [16] [17] 18 [19] [20] [21] [22] [23] [Dernière]