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  • Evaluation des émissions atmosphériques d'oxydes d'azote totales et par secteur d'activité des EPCI de la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2015

    MAJ le 17 / 08 / 2018
    Information Géographique
    Estimation des émissions atmosphériques annuelles totales et par secteur d'activité (SECTEN 1) d'oxydes d'azote par Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en vigueur en 2017 sur la région Rhône-Alpes pour l'année 2015.
  • Evaluation des émissions atmosphériques de particules PM10 totales et par secteur d'activité des EPCI de la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2015

    MAJ le 23 / 07 / 2018
    Information Géographique
    Estimation des émissions atmosphériques annuelles totales et par secteur d'activité (SECTEN 1) de particules PM10 par Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en vigueur en 2017 sur la région Rhône-Alpes pour l'année 2015.
  • Evaluation des émissions atmosphériques d'ammoniac totales et par secteur d'activité des EPCI de la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2015

    MAJ le 19 / 07 / 2018
    Information Géographique
    Estimation des émissions atmosphériques annuelles totales et par secteur d'activité (SECTEN 1) d'ammoniac (NH3) par Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en vigueur en 2017 sur la région Rhône-Alpes pour l'année 2015.
  • Espaces naturels gérés - Parc Naturel Régional des Volcans d'Auvergne - 2017

    MAJ le 13 / 09 / 2017
    Information Géographique
    Espaces naturels gérés (ou co-gérés) par le Syndicat mixte du Parc Naturel Régional des Volcans d'Auvergne en 2017
  • Registre parcellaire graphique (RPG) 2011 anonyme - Auvergne

    MAJ le 10 / 07 / 2017
    Information Géographique
    Intégralité des îlots culturaux (y compris ceux déclarés par des exploitants hors Auvergne) issus du registre parcellaire graphique (RPG) et déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune (PAC). Sont décrites les cultures, les surfaces par ordre décroissant et les communes de localisation.
  • Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Montluçon - Carte de synthèse tout type d'aléas et de risque

    MAJ le 10 / 07 / 2017
    Information Géographique
    Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Montluçon et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique. Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).
  • Assiette de servitude AC1 relative à la protection des monuments historiques dans le département de l'Allier

    MAJ le 10 / 07 / 2017
    Information Géographique
    Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la connaissance des collectivités territoriales afin que celles-ci les annexent à leur document d'urbanisme. Les servitudes d'utilité publique concernées sont celles définies par les articles L. 126-1 et R. 126-1 du code de l'urbanisme et leur annexes. Les SUP de type AC1 génèrent des périmètres de protection de 500m pouvant être adaptés ou modifiés autour des monuments historiques classés ou inscrits.
  • Zonage d'urbanisme des documents d'urbanisme des communes du Puy de Dôme assemblés à l'échelle départementale

    MAJ le 10 / 07 / 2017
    Information Géographique
    Assemblage à l'échelle départementale des tables des zones d'urbanisme issues des POS, PLU et carte communale en vigueur dans le Puy de Dôme et numérisées conformément aux préconisations nationales du CNIG.
  • Assiettes de servitude EL11 liée aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des autoroutes, routes express et déviations d’agglomération - version numérisée DDT 43 - Haute-Loire - 2017

    MAJ le 10 / 07 / 2017
    Information Géographique
    Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la connaissance des collectivités territoriales afin que celles-ci les annexent à leur document d'urbanisme. Les servitudes d'utilité publique concernées sont celles définies par les articles L. 126-1 et R. 126-1 du code de l'urbanisme et leur annexes. Les SUP de type EL11 grèvent les accès directs des propriétés limitrophes des autoroutes, routes express et déviations d'agglomération. Concernant les routes express et les déviations d'agglomération, aucun accès ne peut être créé ou modifié par les riverains, mais les interdictions applicables aux accès existants ne peuvent entrer en vigueur qu'après le rétablissement de la desserte des parcelles intéressées.
  • Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Moulins - Iso classe de hauteur relative à une crue centennale

    MAJ le 10 / 07 / 2017
    Information Géographique
    Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Moulins et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique. Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).
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